LE CACES R372mod

est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne travaillant, à quelque titre ou en quekque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise.

En application de la jurisprudence, trois conditions complément cette définition :

• une action soudaine a provoqué une ou plusieur lésion,

• l'accident est intervenu pendant le temps de travail et sur le lieu de travail,

• un rapport de cause à effet existe entre l'accident et les lésions.

Par ordre de gravité, on trouve les accidents suivants :

• les accidents matériels ou incidents,

• les accidents sans arrêt de travail,

• les accidents avec arrêt de travail et incapacité temporaire,

• les accidents de travail avec incapacité permanente,

• les accidents de travail avec décès.

Les statistiques nationales de l'année 2005 donnent :

• 699217 accidents du travail avec arrêt de travail

• 51938 accidents du travail avec incapacité permanente

• 474 accidents mortels

Pour le BTP les statistiques donnent :

• 122356 accidents avec arrêt

• 10550 accidents avec incapacité permanente

• 103 décès.

Pour l'agricole les statistiques donnent :

• X accidents du travail avec arrêt

• X accidents avec incapacité permanente

• X décès.

Les coûts directs :

Il s'agit des frais médicaux, des indemnités journalières et des pensions que l'entreprise doit rembourser, sous forme de cotisations.

Les cause peuvent être dus au conducteur, au matériel et à l'environnement.